Arrêtés

Le 26/05/2023

ARRETE N°01 16052023 MISE A JOUR DU PLU CAPTAGE CHAUVET

Le 03/04/2023

ARRETES MUNICIPAUX EVENEMENT TERMINUS BLAISANCE

Le 08/12/2021

ARRETE N°0612 DU 6.12.2021 PRESCRIVANT LA MISE A L’ENQUETE PUBLIQUE DE LA REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU

arrete-municipal-aire-de-jeux
ramonage-cheminee

ARRETE LDG 01.21-2-1

Prochain conseil municipal : 8 juin 2023 (Voir ordre du jour -> En direct du conseil municipal/convocation)
Mise en ligne d’un arrêté municipal (cf vie municipale/en direct du conseil/arrêtés)

Pour vous tenir informé, être alerté en temps réel :

Téléchargez gratuitement sur votre Smartphone l’application IntraMuros

Mise en œuvre de Polygraphe, logiciel de lutte contre les faux avis en ligne 7 juin 2023
Afin de lutter efficacement contre les faux avis publiés en ligne à l'encontre de professionnels, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) met en œuvre depuis le 4 juin 2023 un logiciel nommé Polygraphe. Celui-ci collecte des informations permettant d'identifier les auteurs de ces avis litigieux. L'objectif est […]
Ce qui change en juin 2023 7 juin 2023
Dernier mois pour remplir la nouvelle déclaration de biens immobiliers. Fin des tarifs réglementés de vente de gaz au 30 juin, un été solidaire avec une opération spéciale de la plateforme JeVeuxAider.gouv.fr, un nouveau portail d'informations pour la garde d'enfants, la mise en place d'une « Météo des forêts », les bons réflexes pour prévenir les feux […]
Des témoignages anonymisés suffisent-ils à prouver des faits contestés par un agent ? 7 juin 2023
Le recours à des témoignages anonymisés pour fonder une sanction disciplinaire peut être admis sous certaines conditions. C’est ce que vient de rappeler le Conseil d’État dans sa décision du 5 avril 2023.

Météo chez nous
Géolocalisation
Nous écrire

Météo

CONDITIONS D’UTILISATION

Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.

Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).

Vous ne pouvez avoir plus de trois demandes en cours de traitement via le site. Réessayer plus-tard, lorsque vos demandes seront traitées. Merci

Accessibilité

Fourni par :